Mentions légales
Crédits photos
© motorradcbr – Fotolia
© Сake78 – Fotolia
© kiri – Fotolia
© danr13 – Fotolia
Edition et hébergement
Le site cnso.fr est édité par le CNSO (Comité national de sécurité optique), association loi 1901. Adresse postale : c/o ADERA – 162 avenue Albert Schweitzer – CS 60040 – 33608 Pessac Cedex.
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Téléphone : 06 03 48 62 49
SIREN 80136314400016 - APE 8559A – N° TVA FR25801363144
Directeur de la publication : Frédéric Coquelet – Président
Le site cnso.fr a été réalisé par :
VIAWEB Consulting
Parc d'activités des Grésillières
1 bis, avenue Jules Verne
44230 Saint Sébastien sur Loire
www.viaweb-consulting.fr
Le site cnso.fr est hébergé par :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Données personnelles
Des données personnelles peuvent être enregistrées dans la base de données de cnso.fr lors de l'envoi d'un mail à travers le formulaire de contact. Conformément à la loi n °78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de suppression quant à vos données personnelles, ainsi qu'un droit d'opposition quant à leur diffusion. Toute demande d'exercice du droit d'accès, de rectification ou d'opposition doit être effectuée par écrit, être signée par le demandeur, comporter l'adresse à laquelle devra être adressée la réponse, accompagnée d'un justificatif d'identité, et être envoyée à l'adresse suivante :
CNSO - c/o ADERA – 162 avenue Albert Schweitzer – CS 60040 – 33608 Pessac Cedex
Sécurité et disponibilité des informations
Par ailleurs, compte tenu de la nature du réseau internet, le CNSO déclare ne pas garantir et ne saurait être tenu responsable de toute atteinte ou tout dommage aux matériels, aux logiciels ou aux fichiers de l'internaute pouvant résulter de la présence ou de la propagation d'un virus. Le CNSO a satisfait aux obligations de sécurité au regard de la nature du réseau internet. De son côté, l'internaute s'oblige à prendre toutes les mesures pour éviter qu'un dommage quelconque ne génère pour lui une atteinte à ses matériels, logiciels, fichiers ou données. Le CNSO décline toutes responsabilités en cas d'éventuelles erreurs ou absences de disponibilité d'informations sur son site.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des données, textes, bases de données, logiciels, informations, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le site font l'objet d'une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site est prohibée sauf autorisation écrite du CNSO.
Liens Hypertexte vers et / en provenance du site cnso.fr
Tout "Deep Linking"(lien profond) est strictement interdit. Le site cnso.fr ne pourra en aucun cas être tenu responsable des sites ou ressources externes qui sont connectés au présent site par des liens ou auxquels il est accédé via le présent site ou qui contiennent des liens vers le site cnso.fr.
